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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Compagnie du Textile
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24 Department
Marque expirée - Marque en non vigueur

24 Department
La Compagnie du Textile, SARL

Numéro de dépôt :
3628479
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2019
24 Department de La Compagnie du Textile

Présentation de la marque 24 Department

Déposée le 9 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Compagnie du Textile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 24 Department »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Compagnie du Textile domicilié(e) 1 Zone industrielle de Moulin Neuf - 24410 - SAINT ANTOINE DE CUMOND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Compagnie du Textile domicilié(e) 1 Zone industrielle du Moulin Neuf - 24410 - SAINT ANTOINE DE CUMOND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 24 Department est expirée depuis le 9 février 2019.

La Compagnie du Textile a également déposé les autres marques suivantes : ST R BL CK , WALL STREET WOMEN & GIRLS , COTON CLUB 100% COTON – HYPOALLERGENIQUE , TOM & TESS


La Compagnie du Textile, SARL - 1 Zone industrielle de Moulin Neuf - 24410 - SAINT ANTOINE DE CUMOND - France


La Compagnie du Textile - 1 Zone industrielle du Moulin Neuf - 24410 - SAINT ANTOINE DE CUMOND - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 13 janvier 2010 - Rejet partiel n°513832 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Couches en matières textiles ;

Fleurs artificielles ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; perruques.